EUR-Lex - 52014XC0731(01) - EN - EUR-Lex
En particulier, la communication appelle à l’adoption d’une approche commune pour la révision des différentes lignes directrices et des différents encadrements, fondée sur le
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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/417 DE L A
lignes directrices pour l a gestion du systÈme d'Échange rapide d'informations de l'union europÉenne — «rapex» — Établi par l'article 12 de l a directive 2001/95/ce (directive rel
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25.9.2020 FR Journal officiel de l’Union européenne C
ou une adaptation des présentes lignes directrices est nécessaire pour garantir la compatibilité avec la réalisation de l’objectif de neutralité climatique et y contribuer, tout
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Le plan de continuité d’activité (PCA) : Approche
15 SÉCURITÉ STRATÉGIE / REVUE DES DIRECTEURS SÉCURITÉ D’ENTREPRISE / N°18 / JANVIER 2015 Continuité d’activité et résilience Déterminer les attentes de
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Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits
2023年10月30日 Enquête sur le niveau de divulgation des informations confidentielles sur les éléments protégés au seindles lignes directrices de l'OCDE. Le Programme des
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Lignes directrices européennes Safety and health at work
2023年12月12日 Il existe différents types de lignes directrices telles que les orientations pratiques de la Commission européenne qui définissent la meilleure pratique pour la
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La CECA (Communauté Européenne du Charbon et de
La CECA était dirigée par quatre institutions: une Haute Autorité composée de personnalités indépendantes, une Assemblée commune composée de parlementaires nationaux, un
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Communauté européenne du charbon et de l'acier / CECA
2016年10月13日 Définition. Le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) fut signé le 18 avril 1951 à Paris : les 6 pays fondateurs (France,
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Le plan de continuité d’activité (PCA) : Approche
Pour autant, la qualité du PCA varie considérablement d’une entreprise à l’autre. Alain Coursaget et Laurent Haas se proposent dans cet article de présenter le guide méthodologique du SGDSN (Secrétariat Général de la
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ISO/IEC 27031:2011(fr), Technologies de l'information ? Techniques de ...
Techniques de sécurité ? Lignes directrices pour les services de secours en cas de catastrophe dans les technologies de l?information et des communications [9] ISO/CEI 27003, Technologies de l?information ? Techniques de sécurité ? Lignes directrices pour la mise en ?uvre du système de management de la sécurité de l?information [10]
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pca de sécurité du système des lignes directrices de charbon
1. Garantir des lignes directrices pour la mise en œuvre ... 2018-12-9 Garantir des lignes directrices pour la mise en œuvre de l’Accord de ... pour stopper le développement des mines de charbon, ou d’uranium qui figurent parmi les plus importantes ... y compris les défenseur.e.s des droits des femmes, du climat et de l’environnement; e) assurer
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Sécurité des panneaux solaires : lignes directrices
2023年12月12日 Comprendre la sécurité des panneaux solaires. Les panneaux solaires deviennent de plus en plus populaires à mesure que une source d'énergies renouvelables pour les habitations et les entreprises. Il est cependant important de comprendre les considérations de sécurité associés à l’installation, à la maintenance et au
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Composantes des Programmes de Prévention et de
2021年12月10日 4 Lignes Directrices sur les Principales Composantes des Programmes de Prévention et de Contrôle des Infections au Niveau National et au Niveau des Etablissements de Soins de Courte Durée Le Département Prestation de services et sécurité de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) tient à remercier les nombreuses
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PROPOSITION DE RÉSOLUTION sur les lignes directrices
2021年10月19日 – vu la communication de la Commission du 21 septembre 2020 intitulée «Lignes directrices concernant certaines aides d’État dans le contexte du système d’échange de quotas d’émission de gaz à effet de serre après 2021», – vu l’évaluation par la Commission des règles de l’Union en matière d’aides d’État,
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Hyperloop Transportation Technologies et TÜV SÜD
2020年7月15日 Les lignes directrices de TÜV SÜD ont pris en considération les réglementations et les expériences existantes du secteur ferroviaire, des systèmes de métro, des funiculaires, des manèges ...
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ISO 45001:2018(fr), Systèmes de management de la santé et de
Le présent document spécifie les exigences pour un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SST), et fournit des lignes directrices pour son utilisation, afin de permettre aux organismes de procurer des lieux de travail sûrs et sains, par la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail et par l ...
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Objectifs des Lignes directrices de l’AISS en matière de
La première version des Lignes directrices de l’AISS en matière de bonne gouvernance a été lancée à l’occasion du Forum mondial de la sécurité sociale organisé au Cap en décembre 2010. Une deuxième version enrichie a été lancée lors du Forum mondial de la sécurité sociale organisé à Doha en novembre 2013.
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Aperçu des lignes directrices de sécurité IoT - GSMA
2018年6月21日 La structure du jeu de documents de lignes directrices de sécurité de la GSMA est présentée ci-dessous. Il est recommandé que ce document, (c'est-à-dire le document de synthèse) soit lu comme une amorce avant de lire les pièces justificatives. – Structure des documents sur les lignes directrices de sécurité de la GSMA
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Résumé analytique Lignes directrices communes des
2023年3月30日 cessus de renforcement de la résilience pour le système des Nations Unies et ses partenaires et comprend une riche annexe des outils et méthodologies pratiques. Les Lignes directrices des Nations Unies sur la résilience offrent une approche flexible qui peut être adaptée aux contextes et aux besoins des pays.
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LIGNES DIRECTRICES - NMEDA
2020年11月12日 Canada. L'application de ces Lignes Directrices exige du jugement et une connaissance des autres lignes directrices ou règlements applicables. Les Lignes Directrices de l'ANCEM peuvent entrer en conflit avec d'autres lois, lignes directrices de source de financement ou procédures d'installation de l'équipement du fabricant.
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Lignes directrices European Data Protection Supervisor
2023年12月10日 Lignes directrices. Étant donné que les implications en matière de protection des données de certaines fonctions communes à l’ensemble des institutions, organes et organismes de l’Union (les institutions de l’UE) sont similaires, nous publions des lignes directrices sur des sujets spécifiques tels que le recrutement, les ...
Consulter un spécialisteStatistique Canada : lignes directrices concernant la qualité
2019年12月4日 Ainsi, les expériences et les conclusions à l’égard de ce que constituent des « pratiques exemplaires » ont été regroupées dans un ensemble de lignes directrices concernant la qualité. La première édition des lignes directrices a été publiée en 1985, puis elle a été révisée à quatre reprises, soit en 1987, 1998, 2003 et 2009.
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Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite
2023年12月7日 Message du ministre des Transports. C'est avec grand plaisir que je vous présente les Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisée au Canada, version 2.0. Ce document remplace le document précédent de Transports Canada intitulé Essais de véhicules hautement automatisés au Canada : Lignes directrices à
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Hyperloop Transportation Technologies : et TÜV SÜD
2020年7月15日 Le premier ensemble de lignes directrices paru en 2019 qui a reçu des commentaires de la Commission européenne et du département des Transports des États-Unis est désormais disponible pour le...
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fr/lignes directrices pour la conception des concasseurs de charbon
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NORMES DE SÉCURITÉ, LIGNES DIRECTRICES, SYSTÈMES
2017年6月14日 NORMES DE SÉCURITÉ, LIGNES DIRECTRICES, SYSTÈMES DE SURVEILLANCE, PLANS D'ÉCHANTILLONNAGE ET ANALYSES CONCERNANT LES POISSONS ET LES MOLLUSQUES/CRUSTACÉS ... (Gênes, septembre 1985), adopté des critères transitoires de qualité du milieu pour le mercure sur la base desquels elles
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ISO 14031:2021(fr), Management environnemental ? Évaluation de
ISO 19011, Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management [21] ISO 26000, Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale [22] ISO/IEC 29155-1:2017, Ingénierie des systèmes et du logiciel ? Cadre de conduite de tests de performance de projet de technologies de l'information ? Partie 1: Concepts et définitions [23]
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Lignes directrices de l’OCDE pour les essais de produits
2023年10月30日 Analyses et lignes directrices sur la sécurité chimique et la biosécurité, en particulier sur les risques, les essais et évaluations des produits chimiques, les accidents chimiques, les nanomatériaux,, 30 juin 2022 Publication de 16 Lignes Directrices pour promouvoir les meilleures pratiques d'essai des produits chimiques et les technologies
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